Mentions Légales & RGPD

MENTIONS LEGALES

Éditeur du site

Le présent site internet divanak.com est édité par :
Laura Marine Sarah Divanach
Nom d’artiste : Divanak – Atelier Divanak
SIREN : 532 283 389
Activité : création artistique relevant des arts plastiques (APE 9003A)
Adresse :
145 Traverse de Fontmerle
06600 Antibes
France
Directrice de la publication : Laura Divanach

Hébergement

Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr⁠

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (œuvres, illustrations, textes, images, photographies, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les œuvres présentées sur ce site sont la propriété exclusive de Laura Divanach.
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L’achat d’une œuvre ne confère aucun droit de reproduction ou d’exploitation commerciale.

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Protection des œuvres et des images

DROITS D'AUTEUR

Toutes les œuvres présentées sur le site divanak.com, ainsi que leurs reproductions numériques (photographies, illustrations, visuels, détails d’œuvres), sont protégées par le droit d’auteur.
Ces œuvres sont la propriété exclusive de Laura Divanach.
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Téléchargement et usage personnel
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Utilisation sur internet et réseaux sociaux

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Lorsque l’artiste autorise la diffusion d’une image, la mention suivante doit apparaître :
© Laura Divanach – divanak.com

Impression et reproduction

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L’achat d’une œuvre originale ou d’une reproduction ne transfère en aucun cas les droits d’auteur attachés à l’œuvre.
Seul l’objet physique est acquis par l’acheteur.
Les droits de reproduction et d’exploitation restent la propriété exclusive de l’artiste.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Après démarche préalable écrite auprès de l’artiste, le consommateur peut saisir le médiateur suivant :
Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice (CM2C)